SB 168/128 Procès-verbaux, 1979-1989 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/128
Titre:Procès-verbaux
Dates:1979-1989
Période de création:1979 - 1989
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Trois reliures pour documents perforés contenant :
- Procès-verbaux, composition de la commission, documents, correspondance, situation de l'emploi, cas individuels (1979-1982) ;
- Procès-verbaux, documents, correspondance et notes (1983-1985) ;
- Procès-verbaux, composition de la commission, correspondance, documents, dessin technique, sous-commission (1986-1989).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1102727
 

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