SB 168/140 Procès-verbaux, composition de la commission, correspondance, 1989-1994 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/140
Titre:Procès-verbaux, composition de la commission, correspondance
Dates:1989-1994
Période de création:1989 - 1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Une reliure pour documents perforés contenant :
- Procès-verbaux, composition de la commission, documents, correspondance, mémoire et groupes de travail (1989-1990) ;
Deux reliures pour documents perforés contenant :
- Procès-verbaux et ordre du jour, composition de la commission, correspondance, mémoires, examens (1991) et (1992-1994).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1102724
 

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