SB 168/133 Procès-verbaux, 1966-1988 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/133
Titre:Procès-verbaux
Dates:1966-1988
Période de création:1966 - 1988
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux manuscrits et dactylographiés (1966-1979) ;
- Procès-verbaux, documents, correspondances, mémoires (1984) ;
- Procès-verbaux et ordres du jour, composition de la commission, documents, correspondance (jusqu'à 1985) ;
- Procès-verbaux, composition de la commission, documents, correspondance, mémoires (1985-1988).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1102723
 

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