SB 168/121 Règlement pour l'obtention du brevet, 1991-1997 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/121
Titre:Règlement pour l'obtention du brevet
Dates:1991-1997
Période de création:1991 - 1997
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Deux reliures pour documents perforés contenant :
- Historique du règlement pour l'obtention du brevet dans les classes de développement (1994) ;
- Commission : Groupes de travail, procès-verbaux, documents, correspondance, convention (1991-1997).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1102682
 

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