SB 168/166 Procès-verbaux, 1985-1992 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/166
Titre:Procès-verbaux
Dates:1985-1992
Période de création:1985 - 1992
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux et ordres du jour, composition de la commission, documents et correspondance (1989-1990) ;
- Comptes rendus, composition de la commission, documents et correspondance (1991-1992) ;
- Procès-verbaux et ordres du jour, composition de la commission, documents et correspondance (1989-1990).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1102672
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises