SB 168/122 Procès-verbaux, 1970-1985 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/122
Titre:Procès-verbaux
Dates:1970-1985
Période de création:1970 - 1985
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Deux reliures pour documents perforés contenant :
- Commission du brevet pour l'enseignement dans les classes à options (1981) ;
- Commission : composition de la commission, documents, correspondance et décisions.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1102662
 

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