SB 168/196 Planification du brevet, 1985-1990 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/196
Titre:Planification du brevet
Dates:1985-1990
Période de création:1985 - 1990
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Planification, documents, décisions, presse. Voir également SB 168/164-168.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1102654
 

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