SB 168/195 Procès-verbaux 1989-1997, 1989-1997 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/195
Titre:Procès-verbaux 1989-1997
Dates:1989-1997
Période de création:1989 - 1997
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Deux reliures pour documents perforés, regroupés et classés par année, contenant :
Procès-verbaux, composition de la commission, documents, correspondance et décisions de la commission consultative de perfectionnement (1989-1992) et (1993-1997).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1102648
 

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