SB 168/177 Procès-verbaux et attestations, 1993-1995 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/177
Titre:Procès-verbaux et attestations
Dates:1993-1995
Période de création:1993 - 1995
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Quatre reliures pour documents perforés contenant :
- " Procès-verbaux, documents et attestations " (1994) ;
- Généralités (1993) ;
- " Procès-verbaux et documents " (1er semestre) ;
- " Procès-verbaux et documents " (2ème semestre 1995).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  procès-verbal (Matières\P)
  [certificat] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1102640
 

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