SB 168/116 Exemples vierges de brevets, 1985-1989 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/116
Titre:Exemples vierges de brevets
Dates:1985-1989
Période de création:1985 - 1989
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Délivrés par le département de l'instruction publique et des cultes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1102635
 

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