SB 312 A 241 Brevetés 1973-1974, 1973-1974 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage

Zone d'identification
Cote:SB 312 A 241
Titre:Brevetés 1973-1974
Dates:1973-1974
Période de création:1973 - 1974
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure
Contenu:Brevet de maître / maîtresse secondaire : dossiers des brevetés.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description
URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1102594
 

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