SB 168/25 Retraite des maîtres de travaux manuels et affaire juridique, 1990-1996 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/25
Titre:Retraite des maîtres de travaux manuels et affaire juridique
Dates:1990-1996
Période de création:1990 - 1996
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Trois reliures pour documents perforés contenant :
- Documents relatifs au choix de retraite facultative pour les maîtres spéciaux de travaux manuels et d'éducation physique ;
- Décisions du Conseil d'Etat ;
- Documents sur une affaire traitée par Maître Philippe Jaton.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  JATON (PHILIPPE) (Personnes\J)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1102385
 

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