SB 168/1 Rapports de gestion annuels, 1986-1996 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/1
Titre:Rapports de gestion annuels
Dates:1986-1996
Période de création:1986 - 1996
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Comptes rendus de gestion archivés par le service et classés par année ;
- Rapports de gestion annuels originaux reçus des centres ;
- Comptes rendus imprimés reliés et classés par année (1990 à 1995).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1102359
 

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