SB 312 A 146 Brevetés A - B, 1991-1993 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 312 A 146
Titre:Brevetés A - B
Dates:1991-1993
Période de création:1991 - 1993
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Brevet d'enseignement pour les classes primaires, enfantines et ACT (Activités créatrices et techniques) : dossiers des brevetés.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1102178
 

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