PP 1074/11 Liste et charges des membres, 1944-1985 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1074/11
Titre:Liste et charges des membres
Dates:1944-1985
Période de création:1944 - 1985
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Lettre d'annonce au Suprême Conseil de Suisse de la nomination du Collège des Officiers de l'Aréopage, avec mention des noms et de la répartition des fonctions (16.12.1944).
- Listes de membres, avec indication de leur charge, du Collège (1957, 1969, 1972, 1973, 1975, 1977, 1978, 1980, 1983, 1985).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents de moins de 100 ans sont consultables sur autorisation écrite du déposant. Les documents de plus de 100 ans sont consultables sur autorisation écrite du directeur des Archives cantonales vaudoises.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [liste de membres] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1099688
 

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