PP 1074/10 Procès-verbaux de séances, 1924-1977 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1074/10
Titre:Procès-verbaux de séances
Dates:1924-1977
Période de création:1924 - 1977
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1 procès-verbal isolé de 1924, puis les procès-verbaux de séances du Collège depuis 1968 à 1977.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents de moins de 100 ans sont consultables sur autorisation écrite du déposant. Les documents de plus de 100 ans sont consultables sur autorisation écrite du directeur des Archives cantonales vaudoises.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1099687
 

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