PP 1074/1-46 Fonctionnement, 1889-1985 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1074/1-46
Titre:Fonctionnement
Dates:1889-1985
Période de création:1889 - 1985
Niveau:Sous-fonds
Importance matérielle:47 enveloppes, 12 registres, 5 reliures pour documents perforés

Zone du contexte

Modalités d'entrée:Un premier contact direct a eu lieu dans les locaux des Archives cantonales vaudoises, le 30 janvier 2017, entre Silvio Amstad-Wang et Gilbert Coutaz, directeur des Archives cantonales vaudoises. L'accord s'est rapidement fait sur la nature des documents, le statut juridique (dépôt), les modalités de consultation et la date du dépôt.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents de moins de 100 ans sont consultables sur autorisation écrite du déposant. Les documents de plus de 100 ans sont consultables sur autorisation écrite du directeur des Archives cantonales vaudoises.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1095586
 

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