PP 1074/1-2 Statuts, 1896-1973 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1074/1-2
Titre:Statuts
Dates:1896-1973
Période de création:1896 - 1973
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents de moins de 100 ans sont consultables sur autorisation écrite du déposant. Les documents de plus de 100 ans sont consultables sur autorisation écrite du directeur des Archives cantonales vaudoises.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1099125
 

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