PP 1074/2 Modifications des statuts, 1920-1960 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1074/2
Titre:Modifications des statuts
Dates:1920-1960
Période de création:1920 - 1960
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Exemplaire du livret des statuts de l'Aréopage de 1920 auquel est collé un exemplaire annoté des modifications des statuts du 27.02.1920, ratifiée par le Suprême Conseil de Suisse le 26.06.1920.
- 2 exemplaires, dont un annoté, d'un tapuscrit contenant la modification des statuts du 27.02.1920.
- Echange de courrier entre membres au sujet d'une motion, dite "Kramer", visant à revoir les conditions d'entrée dans l'Aréopage et nécessitant une modification des statuts (1950, 1952, 1953, 1954, s.d.).
- 2 versions annotées de propositions de modifications des statuts suite à la motion Kramer, ainsi que copies annotées (1954).
- Lettre au Suprême Conseil de Suisse annonçant la modification des statuts de l'Aréopage, avec un texte des modifications joint à la lettre (22.01.1955).
- Notes manuscrites résumant le processus de réflexion autour de la motion Kramer (s.d.).
- Echange de courrier entre membres de l'Aréopage, ainsi qu'entre ce dernier et le Suprême Conseil de Suisse au sujet d'une proposition de modification des statuts (1959, 1960).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents de moins de 100 ans sont consultables sur autorisation écrite du déposant. Les documents de plus de 100 ans sont consultables sur autorisation écrite du directeur des Archives cantonales vaudoises.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  statuts - modification (Matières\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1099131
 

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