Zone d'identification |
| Cote: | P 1000/237/62 |
| Titre: | Dossiers médicaux de A à Z |
| Dates: | 1er juin 1978-22 avril 1989 |
| Période de création: | 01/06/1978 - 22/04/1989 |
| Niveau: | Dossier |
| Importance matérielle: | 1 classeur |
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Zone du contenu et de la structure |
| Contenu: | Le classeur représente le résidu de dossiers de patients dont le classement par ordre alphabétique n'avait pas été terminé. Par les numéros des formulaires d'admission, une partie d'entre eux
aurait dû être intégrée aux classeurs couvrant les années 1979 à 1983. Il a été jugé préférable de laisser le tout dans le même classeur, en raison de la part postérieure à l'année 1983. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Des restrictions sont en place pour l'accessibilité du fonds. Certains contenus des documents touchent la vie privée des individus et ne peuvent pas être rendus publics librement. Le délai de protection spécial est régi par l'article 12 al. 2 de LArch. Cette loi dit que la consultation à des fins de recherche est soumis à l'autorisation de la Commission cantonale d'éthique de la recherche sur l'être humain, et que les consultations à des fins privées n'est autorisé qu'avec la levée du secret médical accordée par l'autorité de surveillance, soit le Conseil de santé, par l'intermédiaire du médecin cantonal, dans le canton de Vaud. Par conséquent, pour des raisons de pratiques, les demandes de consultations sont adressées par les Archives cantonales vaudoises à la Direction médicale du Centre hospitalier universitaire vaudois (CHUV). |
| Langue: | Français |
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URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1095499 |
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