P 1000 Documents isolés de provenance privée, 1009-2018 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage

Zone d'identification
Cote:	P 1000
Cote de gestion:	T 41
	T 101
	T 116
	T 162
	T 180
	T 285
	T 340
	T 424
	T 425
	T 539
	T 543
	T 544
	T 601
	T 604
	T 605
	T 615
	T 618
	T 629
	T 631
	T 634
	T 637
	T 644
	T 645
	T 646
	T 647
	T 648
	T 652
	T 655
	T 671
	T 688
	T 697
	T 700
	U 44
	U 113
	U 128
	V 26
	V 27
	V 29
	W 26
	W 27
	W 29
	W 39
	W 46
	W 71
	W 98
	W 114
	W 169
	grand format
Titre:	Documents isolés de provenance privée
Dates:	1009-2018
Période de création:	1009 - 2018
Niveau:	Fonds
Mètres linéaires:	27,30

Zone du contexte
UD - Producteur des documents (Association):	Archives cantonales vaudoises (collection)
Historique archivistique:	Le fonds P 1000 regroupe en fait des documents isolés de provenance privée et des lots réunissant des documents disparates dont la constitution reste indéterminée ou sans intérêt. Il a été créé le 1er septembre 2002 et est ouvert. Il intègre des fonds donnés dès le 15 avril 1988.
Modalités d'entrée:	Sous la cote P 1000, une collection de documents privés a été ouverte par les ACV, le 1er septembre 2002 (Instruction interne, ACV 11, Annexe 2). Cette collection comprend des documents isolés entrés peu avant ou après cette date aux ACV. La provenance et les circonstances de l'entrée de chaque pièce ou dossier sont décrites à leur niveau (au niveau de la pièce ou à celui du dossier) dans le champ Notes.
Date d'entrée:	15/04/1988

Zone du contenu et de la structure
Contenu:	Documents isolés de provenance privée. Le fonds P 1000 regroupe des documents isolés de provenance privée et des lots réunissant des documents disparates dont la constitution reste indéterminée ou sans intérêt. Il a été créé le 1er septembre 2002 et est ouvert.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Libre, à l'exception des documents cotés P 1000/237: des restrictions sont en place pour l'accessibilité de la notice. Certains contenus des documents touchent la vie privée des individus et ne peuvent pas être rendus publics librement. Le délai de protection spécial est régi par l'article 12 al. 4 de LArch. Cette loi dit que la consultation à des fins de recherche est soumise à l'autorisation de la Commission cantonale d'éthique de la recherche sur l'être humain, et que la consultation à des fins privées n'est autorisée qu'avec la levée du secret médical accordée par l'autorité de surveillance, soit le Conseil de santé, par l'intermédiaire du médecin cantonal, dans le canton de Vaud. Par conséquent, pour des raisons de pratiques, les demandes de consultations sont adressées par les Archives cantonales vaudoises à la Direction médicale du Centre hospitalier universitaire vaudois (CHUV).
Langue:	Allemand; Anglais; Espagnol; Français; Italien; Latin; Néerlandais; Russe