SB 2/5/65 b Plans, 1982-1990 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 2/5/65 b
Cote de gestion:grand format, section cartables
Titre:Plans
Dates:s.d. (1982-1990 environ)
Période de création:1982 - 1990
Niveau:Sous-dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Relevé minute (5 x brouillons) d'une ferme abandonnée.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1081323
 

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