SB 2/2/28 Procès-verbaux, rapports d'activité, 1992-2001 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage

Zone d'identification
Cote:SB 2/2/28
Titre:Procès-verbaux, rapports d'activité
Dates:1992-2001
Période de création:1992 - 2001
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description
URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1076756
 

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