SB 81/101 Gland et Prangins: arrêté classant les forêts dans le secteur "La Promenthouse - Villa Prangins", 1986.01.01-1988.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 81/101
Cotes anciennes:SB 81/27
Titre:Gland et Prangins: arrêté classant les forêts dans le secteur "La Promenthouse - Villa Prangins"
Dates:1986-1988
Période de création:01/01/1986 - 31/12/1988
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Tractations - instruction des requêtes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1076548
 

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