S 245/322-326 Engagement du bétail, 1961-1972 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 245/322-326
Titre:Engagement du bétail
Dates:1961-1972
Période de création:1961 - 1972
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 boîtes, 1 reliure pour documents perforés et 2 registres

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dès 1961, le registre n'est plus tenu. Ce sont les actes eux-mêmes qui sont conservés, classés chaque année par ordre alphabétique des débiteurs.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1075895
 

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