K III 10/1/371-376 Délibérations du Conseil d'Etat, 1996.01.01-1996.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K III 10/1/371-376
Cote de gestion:RM 22000.60
Cotes anciennes:371-376
Titre:Délibérations du Conseil d'Etat
Dates:1996
Période de création:01/01/1996 - 31/12/1996
Niveau:Pièce
Importance matérielle:185 pages.

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Répertoire par trimestre et par thèmes (administration, districts, cercles, communes, particuliers, sociétés et institutions).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. Consultable seulement sur copie (microforme).
Langue:Français
Support:Papier
Format larg. x H (cm):A4

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:RM 22000.60
 

Descripteurs

Entrées:  Délibérations du Conseil d'Etat / Vaud (Matières\D)
  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [répertoire] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  VAUD. CONSEIL D'ETAT (1814-) (Personnes\V)
 

Unités de description apparentées

Unités de description apparentées:voir aussi:
RM 22000.60 -1- K III 10/371-376 Délibérations du Conseil d'Etat (Pièce)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=102427
 

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