K III 10/1/376 Délibérations du Conseil d'Etat, 1996.04.12-1996.12.18 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K III 10/1/376
Cote de gestion:RM 22000.64
Cotes anciennes:376
Titre:Délibérations du Conseil d'Etat
Dates:1996
Période de création:12/04/1996 - 18/12/1996
Niveau:Pièce
Importance matérielle:201 pages.

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Comprend les renvois de décisions du 4 janvier 1996 au 23 janvier 1996, pages non paginées (106 pages).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. Consultable seulement sur copie (microforme).
Langue:Français
Support:Papier
Format larg. x H (cm):A4

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Répertoire sous K III 10/371-376
RM 22000.64
 

Descripteurs

Entrées:  Délibérations du Conseil d'Etat / Vaud (Matières\D)
  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  VAUD. CONSEIL D'ETAT (1814-) (Personnes\V)
 

Unités de description apparentées

Unités de description apparentées:voir aussi:
RM 22000.64 -2- K III 10/376 Délibérations du Conseil d'Etat (Pièce)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=102410
 

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