S 8/754/2 Correction des torrents de La Côte, 1936-1947 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/754/2
Cotes anciennes:O.19
Titre:Correction des torrents de La Côte
Dates:1936-1947
Période de création:1936 - 1947
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Nota: les dossiers techniques et les pièces comptables sont classés à chaque cours d'eau.
Décret du 10 mars 1936 constituant une entreprise de correction des torrents de La Côte, endommagés par la trombe du 1er décembre 1935.
7) comptes annuels, 1936-1947.
8) pièces justificatives des frais généraux, 1936-1938.
9) pièces justificatives des frais généraux, Nos 74-122, 1939-1942.
10) pièces justificatives des frais généraux, Nos 123-162, 1942-1947.
11) plan d'amortissement du 27 octobre 1939.
12) détermination des parts probables périmétriques et instructions aux receveurs pour la perception des contributions, 1938-1939.
13) procès-verbaux de la commission exécutive, 1936-1942.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1023569
 

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