SB 306/1-111 Onglet III : gages immobiliers, 1999.12.23-2007.12.28 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 306/1-111
Titre:Onglet III : gages immobiliers
Dates:1999-2007
Période de création:23/12/1999 - 28/12/2007
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:112 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:De 291676 à 07/6553, soit classeurs 453 à 564. Le classeur 545 n'existe pas.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  gage immobilier (Matières\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1022478
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises