S 8/716 Entreprise complémentaire décrétée le 30 mai 1945, 1915-1951 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/716
Cotes anciennes:O.7
Titre:Entreprise complémentaire décrétée le 30 mai 1945
Dates:1945-1948, 1915-1951
Période de création:1915 - 1951
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 cartable dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:A. Dossiers d'enquête, 1945.

B. Projet d'exécution, depuis la pisciculture jusqu'En Roveray, 1944-1946:
1) notice et devis.
2) plan de situation.
3) profils en travers, profil-type.
4) détail du barrage de la Daille.
5) érosion rive gauche au Vaux du Faux.
6) détail du barrage en bois de la pisciculture.
7) passerelle d'accès en béton armé de la "pêcherie" de l'Aubonne.

C. Soumissions, décomptes, levés et attachements, 1945.

D. Classification (1 dossier pour chacune des 4 communes):
1) rapport de la commission de classification.
2) plan du périmètre.
3) rôle des contribuables.

E. Procès-verbaux de la commission exécutive, 1945-1948.

F. Comptes annuels, 1945-1950.

Dossier supplémentaire d'entretien des ouvrages d'endiguement, correspondance: 1915-1951.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1022181
 

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