S 8/647/3 Procès-verbaux No 3 de la commission exécutive des Bayes de Clarens et Montreux, 1912.09.17-1929.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/647/3
Cotes anciennes:E.30.6
Titre:Procès-verbaux No 3 de la commission exécutive des Bayes de Clarens et Montreux
Dates:17 septembre 1912 - 3 juillet 1928, 31 décembre 1929
Période de création:17/09/1912 - 31/12/1929
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 carnet

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1021740
 

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