S 8/618/2 Entreprise de correction du ruisseau du Bugnon I et II, 1957-1968 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/618/2
Cotes anciennes:E 22
Titre:Entreprise de correction du ruisseau du Bugnon I et II
Dates:1957-1968
Période de création:1957 - 1968
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ruisseau du Bugnon II:
- Procès-verbaux de la commission exécutive, 1959-1961.
- Expropriations, engagements, abornements, 1957-1960.
- Soumissions, 1957-1960.
- Comptes annuels, 1957-1961.
- Pièces comptables, 1957-1963.

Classification Bugnon I et II.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1021528
 

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