S 8/595 Aménagement du ruisseau La Gérine et ses affluents rière Cully et Grandvaux, 1912-1934 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/595
Cotes anciennes:E.13.
Titre:Aménagement du ruisseau La Gérine et ses affluents rière Cully et Grandvaux
Dates:1912-1934
Période de création:1912 - 1934
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1ère entreprise (décret du 18 novembre 1912):
1) notice descriptive.
2) plan de situation.
3) profil en long.
4) profils en travers.
5) plan du périmètre intéressé.
6) rôle des contribuables.
7) rapports de la commission de classification.
8) correspondance.
9) comptes annuels, 1913-1916.

2e entreprise (décret du 3 mars 1931 créant l'entreprise de correction des torrents de Lavaux):
A. Projet et plans d'exécution comprenant:
1) carte, notice, rapport forestier et devis.
2) plans de situation, projets.
3) profils en travers, projets.
4) plan d'abornement, bras de Charnaux.
5) plan d'abornement, bras de Champ Nos, tronçon inférieur.
6) plan d'abornement, tronçon supérieur.
7) plan d'abornement, bras de la Colombaire.
8) carnets d'attachements.

B. Classification légale, 1933.

C. Dossier administratif, correspondance, 1930-1934 .

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1021356
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises