S 8/400/2 Procès-verbaux et rapports inter-services , 1971-1973 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/400/2
Cotes anciennes:C 58/2
Titre:Procès-verbaux et rapports inter-services
Dates:1971-1973
Période de création:1971 - 1973
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 classeur-chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1018811
 

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