H 1-10 Assemblée provisoire, 1796-1837 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:H 1-10
Titre:Assemblée provisoire
Dates:1796-1837 (principalement 1798)
Période de création:1796 - 1837
Niveau:Fonds
Importance matérielle:6 boîtes, 7 registres, 8 cahiers
Mètres linéaires:0,80

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Canton du Léman
Modalités d'entrée:Versement, à une date inconnue
Date d'entrée:11/11/1111

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux de l'Assemblée provisoire, du Comité de surveillance et du Comité de police (1798).
- Documents divers datant de 1798, notamment : proclamations, procurations, correspondance, rapports, adresse des Suisses à Paris, listes d'étrangers, pièces relatives à la presse, lettres anonymes, dénonciations, rapports sur les Vaudois émigrés, rapports militaires, lettres de généraux français, pièces relatives à l'organisation militaire et aux réquisitions, pièces relatives aux pauvres, aux biens communaux, à l'emprunt Ménard, etc.
- Registres des Diètes du canton de Vaud (1801-1802).
- Procès-verbaux d'interrogatoires pour délits politiques, pièces relatives aux affaires consistoriales, correctionnelles et criminelles, etc., 1798-1803.
- Liste générale des membres des diverses autorités nommées en mars 1798.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Allemand; Français

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Inventorié par Henri Chastellain, de 1917 à 1919.
Saisi le 16 novembre 2011 par Carole Laubscher dans la base de données DAVEL.

Inventaires en ligne

Inventaire extrait de DAVEL:CH_ACV__INV_01__0000010176.pdf
 

Descripteurs

Entrées:  LEMAN. CANTON (1798-1803) (Personnes\L)
  VAUD. ASSEMBLEE PROVISOIRE (1798) (Personnes\V)
 

Fichiers

Fichiers:
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=10176
 

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