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Titre / Contenu
Période
Niveau
Cote
PA
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(0,06s)
1
Assemblée provisoire
1796 - 1837
Fonds
H 1-10
Lausanne.
01/01/1798 - 31/12/1799
Dossier
PP 135/3
Recueil des pièces des archives de l'Assemblée provisoire
21/01/1798 - 14/03/1798
Pièce
RMS 297.11 -1- H 1 bis/1
Recueil des pièces tirées des archives de l'Assemblée provisoire
15/03/1798 - 30/03/1798
Pièce
RMS 297.11 -2- H 1 bis/2
Registre des délibérations de l'Assemblée provisoire
21/01/1798 - 30/03/1798
Pièce
RMS 297.12 -1- H 1 bis/3
Critères de recherche
Descripteur(s)
VAUD. ASSEMBLEE PROVISOIRE (1798) (Personnes\V)
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