SC 65/800 Notaire Zahnd (Frédéric), à Lausanne : actes entre vifs : onglet n° 10, 1959.11.05-1962.09.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 65/800
Titre:Notaire Zahnd (Frédéric), à Lausanne : actes entre vifs : onglet n° 10
Dates:05.11.1959-28.09.1962
Période de création:05/11/1959 - 28/09/1962
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 2701-3000, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=101533
 

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