SC 65/758 Notaire Turuvanni (Henri), à Lausanne : dispositions à cause de mort : onglet n° 3, 1970.10.12-1982.07.15 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 65/758
Titre:Notaire Turuvanni (Henri), à Lausanne : dispositions à cause de mort : onglet n° 3
Dates:12.10.1970-15.07.1982
Période de création:12/10/1970 - 15/07/1982
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dispositions à cause de mort n° 201-300, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=101492
 

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