SC 65/748 Notaire Turuvanni (Henri), à Lausanne : actes entre vifs : onglet n° 6, 1963.03.08-1965.11.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 65/748
Titre:Notaire Turuvanni (Henri), à Lausanne : actes entre vifs : onglet n° 6
Dates:08.03.1963-30.11.1965
Période de création:08/03/1963 - 30/11/1965
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 1501-1800, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=101482
 

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