SC 65/690 Notaire Sandoz (Yves), à Lausanne : actes entre vifs : onglet n° 3, 1954.03.01-1955.09.03 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 65/690
Titre:Notaire Sandoz (Yves), à Lausanne : actes entre vifs : onglet n° 3
Dates:01.03.1954-03.09.1955
Période de création:01/03/1954 - 03/09/1955
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 601-900, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=101424
 

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