SC 65/601 Notaire Piguet (Marius), à Lausanne : actes entre vifs : onglet n° 11, 1954.11.16-1960.04.11 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 65/601
Titre:Notaire Piguet (Marius), à Lausanne : actes entre vifs : onglet n° 11
Dates:16.11.1954-11.04.1960
Période de création:16/11/1954 - 11/04/1960
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 3001-3300, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=101335
 

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