SC 65/591 Notaire Piguet (Marius), à Lausanne : actes entre vifs : onglet n° 1, 1912.07.30-1921.08.03 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 65/591
Titre:Notaire Piguet (Marius), à Lausanne : actes entre vifs : onglet n° 1
Dates:30.07.1912-03.08.1921
Période de création:30/07/1912 - 03/08/1921
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 1-300, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=101325
 

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