SC 65/561 Notaire Pache (Raymond), à Lausanne : dispositions à cause de mort : onglet n° 1, 1964.09.30-1983.01.12 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 65/561
Titre:Notaire Pache (Raymond), à Lausanne : dispositions à cause de mort : onglet n° 1
Dates:30.09.1964-12.01.1983
Période de création:30/09/1964 - 12/01/1983
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dispositions à cause de mort n° 1-100, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=101295
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises