SC 65/539 Notaire Michaud (François), à Cossonay et à Lausanne : dispositions à cause de mort : onglet n° 1, 1916.01.28-1941.06.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 65/539
Titre:Notaire Michaud (François), à Cossonay et à Lausanne : dispositions à cause de mort : onglet n° 1
Dates:28.01.1916-28.06.1941
Période de création:28/01/1916 - 28/06/1941
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dispositions à cause de mort n° 1-34, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=101273
 

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