Gb Plans visuels, géométriques, cadastraux et d'abornement, 1601-1940.12.31 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage
Archives cantonales vaudoises (Archives) G Cadastres et plans (Section) Ga Généralités sur l'établissement du cadastre, 1800-1952 (Fonds) Gb Plans visuels, géométriques, cadastraux et d'abornement, 1601-1940.12.31 (Fonds) Gb 1-388 Communes vaudoises, 1601-1940.12.31 (Sous-fonds) Gc Cartes ou plans isolés, 1551-2008 (Fonds)

Zone d'identification
Cote:	Gb
Cote de gestion:	T 300
	T 315
	T 316
	T 317
Titre:	Plans visuels, géométriques, cadastraux et d'abornement
Dates:	1601-1940
Période de création:	1601 - 31/12/1940
Niveau:	Fonds
Mètres linéaires:	100,00

Zone du contexte
UD - Producteur des documents (Association):	Archives cantonales vaudoises (collection)
Historique archivistique:	L'Etat de Vaud actualise constamment les collections de cartes et plans dans le but de constituer une Mémoire cantonale cohérente. Les historiens du XIXe siècle, relayés par le Conseil d'Etat, ont chargé les Archives cantonales, par arrêtés et circulaires, de collecter les documents cadastraux antérieurs à 1803, déposés par les vicissitudes de l'Histoire et les troubles politiques, à l'extérieur des dépôts cantonaux. Par arrêté du 10 avril 1959, les Archives cantonales sont habilitées à réunir dans leur bâtiment les documents du gouvernement antérieurs à 1803, soit les anciens plans cadastraux (XVIIe-XVIIIe siècles), les anciens terriers (XIVe-XVIIIe siècles), remplacés des 1803 par les cadastres. Les services cantonaux (Cadastre, Registre foncier, Finances et Information sur le territoire) versent périodiquement aux Archives cantonales les documents cadastraux dont ils sont les auteurs ou les dépositaires. L'arrêté du 13 août 2001, modifiant celui du 10 avril 1959, a étendu la période prise en compte pour la remise des plans cadastraux « établis dès 1803, jusqu'à leur numérisation, quels que soient leur support, leur format et leur échelle ».
Modalités d'entrée:	Certains plans ont été donnés, d'autres achetés ou ramenés des Archives communales en vertu de l'arrêté du 10 avril 1959.
Date d'entrée:	01/01/1798
	18/11/2010
	04/01/2012
	17/05/2023

Zone du contenu et de la structure

Contenu:

Les Archives cantonales vaudoises conservent la plus importante collection de registres de plans cadastraux de Suisse, entre la seconde moitié du XVIIe siècle et 1914, manifestation de la volonté des autorités, en 1959, de regrouper tous les plans et registres cadastraux dressés avant 1803 dans l'institution cantonale.
Les premiers registres de plans remontent aux années 1651 et 1658. Ils apparaissent plus tôt que partout ailleurs en Suisse. La ville de Lausanne est la première ville de Suisse à être cadastrée, ses plans datent du début des années 1670. Ces représentations visuelles du territoire et du paysage apparaissent dans le Pays de Vaud, près de deux cents ans avant les débuts de la photographie. Les échelles sont variées pour les plans géométriques, tandis que les plans cadastraux ont généralement été levés à des échelles 1/500e ou 1/1000e.
A l'échelon suisse, le canton de Vaud abrite une collection d'env. 105 000 planches de plans cadastraux, regroupés en 2344 registres (fonds Gb).

Plus directement, le fonds comprend: les plans visuels géométriques puis cadastraux de toutes les communes vaudoises (Gb 1-388), de quelques communes fribourgeoises limitrophes (Gb 390-393) et les plans des chemins de fer, lignes ferroviaires principales et/ou secondaires, accompagnés de ceux de funiculaires (Gb 501-565) entre 1864-1918.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Libre
Langue:	Français
Caractéristiques matérielles:	Registre d'onglets

Zone des sources complémentaires
Sources complémentaires:	Les plans de l'Ancien Régime (XVIIème - XVIIIème siècles) correspondent aux terriers de la section F. En effet, la mise jour de la section F, terriers, établie entre 1980 et 1995, a permis de préciser les concordances entre les terriers et les plans. A l'instar des pratiques cadastrales issues de la Révolution vaudoise et des améliorations cadastrales conçues au XIXème siècle, chaque portion de territoire représentée sur un plan du fonds GB trouve en principe sa description (lieu, surface, nature de culture, nom du propriétaire, valeur vénale, charge fiscale) dans un terrier de la section F. Le morcellement de la propriété féodale a toujours compliqué la présentation de ces rapprochements; la mise à jour décrite plus haut a favorisé cette longue recherche. Le lecteur dispose donc maintenant des principaux rapprochements entre ces deux ensembles fonciers. Néanmoins, plusieurs dizaines de terriers n'ont pas pu être rapprochés de plans et vice versa : la totalité des documents n'est pas encore déposée aux Archives cantonales vaudoises et des fonds de famille comprennent encore des documents fonciers. Le lecteur qui rencontrera de nouvelles concordances peut les signaler sur la feuille de couleur, qui suit, prévue à cet effet. Pour améliorer les concordances, nous disposons de plusieurs sources, dont nous citons ici les plus représentatives : Aa 37/1-3 1798. - Inventaire des plans et autres titres retirés des Archives du Pays de Vaud à Berne pour le Canton du Léman, le 18 juillet 1798 dit "inventaire Wagnon". (3 volumes, cités IW). Aa 45 1812. - Inventaire des plans du canton, dressé vraisemblablement par le commissaire Jean-Henri Ansermier. (1 cahier). Fa 3-10 Inventaires des grosses et plans dressés aux XVIIème et XVIIIème siècles. (8 volumes). PP 322 1757. - Cahier des délibérations concernant les rentiers, plans et cottet du public (par Abraham Secretan). (1 cahier). De même, les plans des XIXème et XXème siècles correspondent aux cadastres et documents des fonds : Gd : Cadastres originaux, 1799-XXème siècle Ge : Révision du cadastre des bâtiments, 1836-1840 Gf : Registre foncier, dès 1806 Gg : Registres des droits de mutation, 1803-1886 Gh : Cahiers des mutations, 1810-1945 S et SB: Registre foncier Voir à ce titre les Guides du cadastre et du Registre foncier établis respectivement par Robert Pictet et Jérôme Guisolan. Les fonds suivants sont la suite de celui-ci: SB 28 et SB 302.
Bibliographie:	Généralités: - BALTENSPERGER, Jacob, La mensuration cadastrale suisse, Département fédéral de justice et police et Société suisse des géomètres, Berne 1937. - BERCHER, André, Evolution du cadastre vaudois entre 1954 et 1995, Lausanne 1995. - BESSON, Charles, 175 ans de cadastre vaudois, MPG (Revue Mensuration, Photogramétrie, génie rural), 7/1978. - BRUNEL, Ghislain et alii, « Terriers et plans-terriers du XIIIe au XVIIIe siècle ». Actes du colloque de Paris (23-25 septembre 1988), dans Mémoires et documents de l'Ecole des chartes 62, Paris 2002. - COUTAZ, Gilbert, CONNE, Olivier, « Un enjeu informatique aux Archives cantonales vaudoises: la numérisation de la cartographie », dans Geschichte und Informatik 10, 1999, pp. 93-102. - DESSEMONTET, Olivier, Memorandum pour l'usage des anciens plans cadastraux, Lausanne, 1967, 7 p. (dactyl.) - HEGG, Louis, Etude sur le cadastre, Lausanne 1923. - HEGG, Louis, Le cadastre vaudois, Lausanne 1947. - MARECHAL, Michel, Ages et usages du cadastre, publication du Service éducatif des Archives départementales d'Ille-et-Vilaine, Rennes 2002, 56 p., ill. - MONITION, Thierry, « Le cadastre vaudois au XIXe siècle », Lausanne 1989, 243 p. (Bibliothèque historique vaudoise 98). - NICOLAS-OBADIA, Georges, « Atlas statistique agricole vaudois 1806-1965 », Service cantonal vaudois de l'urbanisme, Lausanne, 1974. - NICOLAS-OBADIA, Georges, «Assolement triennal de la communauté de Gollion au 17e siècle », dans Encyclopédie illustrée du Pays de Vaud, Lausanne, 1972, t. 3, p. 7 (Les artisans de la prospérité). - PICTET, Robert, « Cadastration et fiscalité aux XVIIe et XVIIIe siècles: l'exemple de Belmont-sur-Lausanne », dans Revue historique vaudoise 1981, pp. 9-47. - PICTET, Robert, « L'ancienne structure agraire de Faoug au XVIIe siècle », dans Revue historique vaudoise 1986, pp. 51-62. - RADEFF, Anne, « Lausanne et ses campagnes au XVIIe siècle », Lausanne 1980, 333 p. (Bibliothèque historique vaudoise 69) Toponymie: - BOSSARD, Maurice et CHAVAN, Jean-Pierre, Nos lieux-dits. Toponymie romande, Lausanne, 1990, 324 p., ill. (La Mémoire du lieu). - CATTIN, Florence et alii, Dictionnaire toponymique des communes suisses, Lausanne 2005, 1102 p. - JACCARD, Henri, Essai de toponymie: origine des noms de lieux-dits de la Suisse romande, Lausanne 1906, XIX+558 p. (Mémoires et documents publiés par la Société d'histoire de la Suisse romande, 2e série, t. 7). Période médiévale: - DOVRING, Folke, « Etude sur le cadastre médiéval en Suisse romande », dans Revue d'histoire suisse, 1950/2, pp. 198-243. - MORARD, Nicolas, « Un document inédit sur la seigneurie foncière au Pays de Vaud: l'« extenta nova » de Palézieux (1337) », dans Revue historique vaudoise, 1974, pp. 27-63. - RÜCK, Peter, « Les registres de l'administration capitulaire de Lausanne (XIIIe-XVIe siècle », dans Revue historique vaudoise, 1975, pp. 135-186. Bâtiments historiques: - BIERMANN, Charles, La maison paysanne vaudoise, Lausanne 1946. - BIERMANN, Charles, « La maison du vigneron vaudois », dans Recueil de travaux publiés à l'occasion du quatrième centenaire de la fondation de l'Université, Faculté des lettres, Lausanne 1936. - BISSEGGER, Paul, « Morges », t. 5, dans les Monuments d'art et d'histoire du Canton de Vaud 91, Bâle 1998. - FONTANNAZ, Monique, Les cures vaudoises. Histoire architecturale, 1536-1845, Lausanne 1987 (Bibliothèque historique vaudoise 84). - FONTANNAZ, Monique, « La ville de Moudon », t. 6, dans les Monuments d'art et d'histoire du Canton de Vaud 107, Berne 2006. - GILLIARD, Frédéric, La maison bourgeoise dans le Canton de Vaud, 2 vol., Genève 1925 et 1922 (rééd. Slatkine 1983). - GLAUSER, Daniel et RAYMOND, Denyse, « La maison rurale dans le canton de Vaud: Le Jura vaudois et ses contreforts, » t. 1, Bâle 1989 (Les maisons rurales de Suisse 16); t. 3, « De La Côte à la Venoge » (Ibid. 18); t. 4, « Du Gros-de-Vaud à la Broye », (Ibid. 19). - GRANDJEAN, Marcel, « La ville de Lausanne », t. 1, dans les Monuments d'art et d'histoire du Canton de Vaud 51, Bâle 1965; « La ville de Lausanne, édifices publics », t. 3, dans MAH 69, Bâle 1979; « Lausanne, villages, hameaux et maisons de l'ancienne campagne lausannoise », t. 4, dans MAH 71, Bâle 1981. - GRANDJEAN, Marcel, « Les temples vaudois. L'architecture réformée dans le Pays de Vaud (1536-1798), Lausanne 1988 (Bibliothèque historique vaudoise 89). - GRANDJEAN, Marcel, avec des contributions de Brigitte Pradervand et la collaboration de Monique Fontannaz et de Catherine Schmutz, « Avenches. La ville médiévale et moderne, Urbanisme, Arts et Monuments », Avenches 2007, 2 t., 612 p. (Documents du Musée romain 14 et 15). - Inventaire Suisse d'Architecture (INSA), publié par la Société d'histoire de l'art en Suisse, t. 5: Lausanne, Berne 1990; t. 7: Montreux, Berne 2000; t. 9: Vevey, Berne 2003. - POLLA, Louis, Lausanne 1860-1910: maisons et quartiers d'autrefois, Feuille d'avis de Lausanne, puis 24 heures, 1960-1986. - POLLA, Louis, « Maisons et quartiers d'autrefois », 24 heures, Lausanne 1986. Nouvelle chronique, « Hier, aujourd'hui », 24 heures, Lausanne 1991. - RAYMOND, Denyse, « La maison rurale dans le canton de Vaud: Préalpes-Chablais-Lavaux », t. 2, Bâle 2002 (Les maisons rurales de Suisse 17). Dictionnaires: - DIDEROT, Denis, d'ALEMBERT et alii, L'Encyclopédie ou dictionnaire raisonné des sciences, des arts et des métiers, Paris, 1752-1777, articles: Arpentage, Optique, Géométrie. - DUPRAZ, Hubert, « Cadastration », dans Dictionnaire historique de la Suisse (DHS), Hauterive 2003, t. 2, pp. 807-808. - EGGLI, Hans-Rudolf, « Cartographie », dans Dictionnaire historique de la Suisse (DHS), Hauterive 2003, t. 2, pp. 54-55. http://www.hls-dhs-dss.ch/textes/f/F8258.php - MOTTAZ, Eugène, « Plans cadastraux » et « Cartes topographiques », dans Dictionnaire historiques, géographique et statistique du canton de Vaud (DHV), Lausanne 1914-1921, t. I et II.

Zone des notes
Notes:	Fonds ouvert. A relever que, jusqu'à la fin des travaux de numérisation de la collection, seuls les niveaux supérieurs de l'inventaire sont consultables en ligne, pas les pièces.

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:

Les districts mentionnés dans l'inventaire se rapportent aux districts en vigueur entre 1803 et 2007.
Organisation territoriale 1803-2007: Aigle, Aubonne, Avenches, Cossonay, Echallens, Grandson, Lausanne, Lavaux, Morges, Moudon, Nyon, Orbe, Oron, Payerne, Pays-d'Enhaut, Rolle, La Vallée, Vevey, Yverdon.
Organisation territoriale dès 2008: Aigle, Broye-Vully, Gros-de-Vaud, Jura-Nord vaudois (Sous-arrondissements : La Vallée et Yverdon), Lausanne (Sous arrondissements: Lausanne-Ville et Romanel), Lavaux-Oron, Morges, Nyon, Ouest lausannois, Riviera-Pays-d'Enhaut (Sous-arrondissements Pays-d'Enhaut et Vevey).
Dactylographié par Carole Laubscher en décembre 1994 et juillet 1996. Modifications, adjonctions et concordances aux terriers par Robert Pictet. Saisi dans scopeArchiv par Jérôme Guisolan en avril 2011. Revu, corrigé et complété par Jérôme Guisolan et Raphaël Rey en juin-septembre 2011. Complété par Michaël Meyer en juin-juillet 2012. Complété par Coralie Muller, Carole Boucquey et Patrick Gauthey en mars-juin 2013.
Les mesures de format sont exprimées en centimètres.
Les traitements occasionnés par le projet de numérisation en 2014-2018 ont touchés toutes les cotes Gb 1-388.