SC 65/504 Notaire Menétrey (Alfred), à Lausanne : actes entre vifs : onglet n° 7, 1921.08.19-1924.10.10 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 65/504
Titre:Notaire Menétrey (Alfred), à Lausanne : actes entre vifs : onglet n° 7
Dates:19.08.1921-10.10.1924
Période de création:19/08/1921 - 10/10/1924
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 1501-1800, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=101238
 

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