SC 65/485 Notaire Martin (André), à Renens : actes entre vifs : onglet n° 15, 1970.07.09-1973.02.20 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 65/485
Titre:Notaire Martin (André), à Renens : actes entre vifs : onglet n° 15
Dates:09.07.1970-20.02.1973
Période de création:09/07/1970 - 20/02/1973
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 4201-4500, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=101219
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises