SC 65/471 Notaire Martin (André), à Renens : actes entre vifs : onglet n° 1, 1939.03.25-1945.08.22 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 65/471
Titre:Notaire Martin (André), à Renens : actes entre vifs : onglet n° 1
Dates:25.03.1939-22.08.1945
Période de création:25/03/1939 - 22/08/1945
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 1-300, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=101205
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises