SC 65/469 Notaire Marmier (Richard), à Lausanne : actes entre vifs : onglet n° 7, 1969.09.03-1982.08.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 65/469
Titre:Notaire Marmier (Richard), à Lausanne : actes entre vifs : onglet n° 7
Dates:03.09.1969-31.08.1982
Période de création:03/09/1969 - 31/08/1982
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 1801-2083, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=101203
 

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