SC 65/466 Notaire Marmier (Richard), à Lausanne : actes entre vifs : onglet n° 4, 1958.11.10-1961.11.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 65/466
Titre:Notaire Marmier (Richard), à Lausanne : actes entre vifs : onglet n° 4
Dates:10.11.1958-28.11.1961
Période de création:10/11/1958 - 28/11/1961
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 901-1200, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=101200
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises